Le forum GTP, 1ère communauté francophone agricole

j'ai un pote qui voudrait rouler ses céréales directement au port en achetant une semi+tracteur, il est a déjà une sarl, et voudrait aussi rouler pour un tiers(une coop).

Es ce que quelqu'un connaît la procédure: capacité de transport obligatoire????j'avais lu que pour les denrée agricole, ce n'était pas utile, mais peut être que ce n'était que pour le trajet champ-coop ou négoce ou ferme?????

salut
pour rouler pour toi, pas besoin de license de tps par contre des que effectues de la prestation de transport ,license obligatoire, apres ,negoce pas besoin...

Si tu est déclaré comme entrepreneur agri tu as droit a une petite marge dans le transport. Mais la loi change très vite dans ce milieu alors il faut bien se renseigné.
Sinon pour l'attestation bon courage c'est gaillar..  

Citation :petit jean  a dit :

salut
pour rouler pour toi, pas besoin de license de tps par contre des que effectues de la prestation de transport ,license obligatoire, apres ,negoce pas besoin...



en négoce, pas besoin, quelle différence entre négoce et coop?????

Citation :Si tu est déclaré comme entrepreneur agri tu as droit a une petite marge


laquelle, un pourcentage de tes kms, ou de ton activitée??

pour moi le negoce est lorsque tu vends tes produits depuis la ferme,la coop c'est quand tu livres tes produits , et par la suite c'est la coop qui va etablir une facture, enfin ici pour le maÏ s cela se passe comme ca

n'impore quoi!!! pas mal celle la!

Transport par poids lourds (si c'est pas ta marchandise) pour un négoce ou coop (travail pour autrui): il te faut deja permis super lourd, licence de transport ( si c'est pas ton bé et si c'est pas toi qui charge),et FIMO.

Si c'est pour toi( ta marchandise) : permis super lourd!  
Faut tout compter: fuel blanc, taxe a l'essieu, controle technique (1/an), controle tous les ans du limiteur de vitesse...

meuthemosellan, si ta remarque me concerne, du calme...je te fais remarquer, que je parle des produits qui sont la proprieté de celui qui les transporte.voici les textes officiels:
Transport pour compte d'autrui
sont considérés comme transport public ou pour compte d'autrui tous les transports de marchandises à l'exception de ceux qu'organisent pour leur propre compte des personnes publiques ou privées (article 5 de la loi des transports).
Transport pour compte propre : le transporteur doit être propriétaire des marchandises transportées ou les avoir vendues, empruntées, prises en location ou produites ou bien confiées en vue d'une transformation, d'une réparation ou d'un travail à façon. Le transport ne doit constituer que l'accessoire et le complément d'une autre activité exercée par elle (article 23-1 du décret 49-1479)

--Message edité par petit jean le 2008-01-12 17:51:38--

 merci pour vos remarque, et pas besoin de se prendre la tête, je pense que petit jean s'est mal exprimé, et sur un sujet comme celui là, inutile de se facher plus que les lois nous le font

Bon ok pour ce que vous avez dis, mais je connais quelqu'un qui a sa capacité de transport, il parait qu'il faut devenir gerant de la societé, et avoir un contrat de travail dans cette société, mais aussi etre une personne physique, qu'en pensez vous, y à t'il d'autre alternatives???

ben j'etais pas faché moi!  

c'est bien, dans notre cuma on y avez pensez de l'acheter au nom de la cuma, mais quand on a vue les frais que sa engendrais on a tout arreter tout de suite

 et dans ta cuma, comment vous auriez fait pour la capacité de transport??

et bien la carte grise du camion aurais été au nom de la cuma et les chauffeurs aurais roulé leur propre céréale

sa aurait pas été possible de faire ça?

enfin on avait envisagé de faire comme ça

 si chaque agri avait son super lourd, oui, pas besoin de capacité de transport, mais dans le cas que je cite plus haut, galère, si quelqu'un avait des tuyaux à donner, même en mp

la fimo et la fcos sont désormais obligatoire pour le transport privée

en fonction de l'activité la fcos peut varier (le transport de céréales nécéssite une fcos différente du TP) mais c'est particulièrement compliqué a expliquer

 c'est pas le souci, le souci ets la capacité de transport, lis le dbut du sujet, merci

la fimo je suis d'accord mais la fcos sa m'étonnerais que se soit obligatoire

pour resumer la fimo est la 1 ere formation obligatoire que l'on doit avoir pour pouvoir rouler, si on  a pas de formation (avec diplomes) aux metiers de la route(cap bep), par la suite ily a un stage de recyclage qui porte le nom de fcos ,tous les 5 ans ...la durée est de 3 jours je crois,  la fimo c'est 152 heures (a verifier), ce qui fait 1 mois

Citation :petit jean  a dit :

pour resumer la fimo est la 1 ere formation obligatoire que l'on doit avoir pour pouvoir rouler, si on  a pas de formation (avec diplomes) aux metiers de la route(cap bep), par la suite ily a un stage de recyclage qui porte le nom de fcos ,tous les 5 ans ...la durée est de 3 jours je crois,  la fimo c'est 152 heures (a verifier), ce qui fait 1 mois


C'est tout a fais ca .

J'ai fait du Transport pendant 17 ans à mon compte effectivement je confirme que ce n'est pas simple.

D'abord il faut la capacité de Transport ce n'est pas forcement celui qui conduit les camions qui doit l'avoir, mais celui qui sera civilement responsable devant les autorités en cas d'infractions, accident, fraudes sur les mouchards ou infraction à la législation du travail!!!!!!!!!!!
Ensuite avoir le permis de conduire en fonction du tonnage du camion, si semi 44t + fcos ou fimo
Ensuite, il faut ce mettre en conformité avec la taxe à l'essieu ou licence de transports.
De plus il faut éviter de rouler à vides donc il faut surfer sur le net pour recharger le ou les camions car tout km à vide est une perte financière importante environ 1 à 1.5 € du km!!!!!!!
Si tu veux d'autres infos contact moi en MP